Domaine du soleil levant
Présentation de la marque Domaine du soleil levant
Déposée le 18 juillet 2012 par monsieur NESME Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du soleil levant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine du soleil levant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du soleil levant est expirée depuis le 18 juillet 2022.
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49